L’amiante a été utilisée dans de nombreux matériaux et produits en raison de ses propriétés d’isolation acoustique, thermique, et de résistance à la chaleur. Cependant, ses effets sur la santé ont conduit à un contrôle et à une limitation progressive de son usage, et à des dispositions de protection des personnes exposées. Au 1er janvier 1997, l'usage de l’amiante a été interdit en France. Ce dossier regroupe des informations sur l'amiante et ses effets sur la santé. Une large part est consacrée aux obligations des propriétaires de certains immeubles bâtis qui doivent réaliser des repérages des matériaux amiantés et, le cas échéant, des travaux de désamiantage.

Textes législatifs et réglementaires relatifs à la protection de la population contre les risques liés à une exposition à l’amiante (Cette liste n’est pas exhaustive )

Code de la santé publique

Article L.1334-13

Exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis - Lutte contre (Articles R. 1334-14 à R. 1334-29)

Exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis - Dispositions pénales (Articles R. 1336-2 à R. 1336-5)

Minéralogie

Il est insuffisant de dire que le terme amiante désigne une famille de silicates présents dans le sol, ayant une structure fibrillaire et dotés de propriétés mécaniques et d’isolation qui ont justifié son usage industriel. Les différentes variétés doivent être connues pour comprendre les problèmes posés par la mesure de la quantité d’amiante présente dans l’air que nous pouvons respirer, l’identification de sa provenance et son aptitude à provoquer certaines lésions en fonction des dimensions des fibres et de leurs caractères physico-chimiques.

Deux variétés d’amiante sont ou ont été exploitées, la serpentine et les amphiboles.

- la serpentine ne comporte qu’une espèce cristalline, le chrysotile, qui est un silicate contenant du magnésium dont la cristallisation forme des fibres de faible diamètre (0,02 à 0,03 m m) mais pouvant être très longues, le rapport diamètre/longueur peut atteindre 100. Le système cristallin est orthorhombique, édifiant des couches superposées. Son usage industriel est encore important,

- les amphiboles comportent cinq espèces (anthophyllite, amosite, actinolite, trémolite et crocidolite) ce sont principalement l’amosite et la crocidolite qui ont connu une utilisation industrielle importante, mais les autres espèces peuvent être associées en quantité variable suivant la mine d’origine aux formes les plus répandues. Les amphiboles semblent se stocker plus facilement et plus longtemps dans la plèvre, ce qui peut accroître le risque de mésothéliome, mais il est exclu de vouloir attribuer le risque tumoral aux amphiboles et d’innocenter le chrysotile. Toutes les fibres d’amiante peuvent provoquer des atteintes tumorales.

- l’amosite cristallise dans un système monoclinique (comme les autres amphiboles à l’exception de l’anthophyllite), ce silicate contient du magnésium et du fer, ses fibres varient de 0,15 à 1,5 m m,

- la crocidolite est un silicate contenant du fer et du sodium, elle cristallise dans un système monoclinique, ses fibres ont un diamètre variant de 0,06 à 1,2 m m. Elle peut être associé au chrysotile dans certaines mines,

Après avoir subi un traitement mécanique, les fibres d’amiante sont utilisées pour des productions très variées (isolation, joints, flocages, dalles, fibro-ciments, textiles, ). Les produits contenant de l’amiante peuvent se dégrader et libérer des fibres qui seront présentes dans l’amosphère et pourront être inhalées par l’homme. Leur aptitude à provoquer des lésions dépendra du type de fibre (espèce, dimensions), de la concentration, de la durée de la période d’exposition.

Ainsi nous pouvont nous succintement résumer à deux groupes de maladies :

- les atteintes non-tumorales : il s’agit exceptionnellement d’épanchements pleuraux qui peuvent être récidivants, de plaques de sclérose qui épaississent la plèvre sans conséquence fonctionnelle notable. Dans le cas d’empoussièrement important, habituellement d'origine professionnelle, l’amiante peut provoquer une sclérose du tissu pulmonaire (asbestose) qui réduira la fonction respiratoire et peut dans les cas les plus graves produire une insuffisance respiratoire mortelle.

- les atteintes tumorales : il s’agit de cancers qui peuvent atteindre soit le revêtement de la cavité pleurale qui entoure les poumons (mésothéliomes), soit le revêtement des cavités pulmonaires (cancers broncho-pulmonaires). Les autres cancers sont plus rares (larynx, péricarde, péritoine) ou de relation avec l’amiante discutée (tube digestif, appareil urinaire).

Ces lésions surviennent après un long temps de latence entre le début de l’exposition à l’amiante et l’apparition de symptômes ou de signes radiologiques, 20 à 40 années sont des délais fréquemment observés. Il s'agit de durées concernant la majorité des cas observés mais des intervalles plus courts ou plus longs sont possibles.

Le risque d'atteinte tumorale broncho-pulmonaire peut être majoré par l’exposition à d’autres agents cancérogènes, par exemple la fumée du tabac.

Le perfectionnement progressif des méthodes de mesure rend difficiles les comparaisons entre des périodes éloignées, d’autre part plusieurs méthodes, différentes par leur principes, ont été mises en oeuvre et l’on ne peut passer de l’une à l’autre par une simple multiplication utilisant un facteur de conversion. Dans certains cas il faut refuser d’utiliser un tel facteur et se limiter aux comparaisons entre mesures faites avec la même méthode, dans d’autres cas la comparaison est possible en étant conscient de l’ordre de grandeur de la marge d’erreur.

Source :
Direction générale de la santé
SD7 - Bureau des bâtiments, bruits et lieux de travail
14 avenue Duquesne
75007 Paris
Rédaction : Mars 2003
Mise à jour : Mai 2006

Décrets

Décret n° 2002-839 du 3 mai 2002 modifiant le décret n° 96-97 du 7 février 1996 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis Légifrance
Décret n° 2001-1316 du 27 décembre 2001 modifiant le décret n° 96-1133 du 24 décembre 1996 relatif à l'interdiction de l'amiante, pris en application du code du travail et du code de la consommation Légifrance
Décret n° 2001-840 du 13 septembre 2001 modifiant le décret n° 96-97 du 7 février 1996 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis et le décret n° 96-98 du 7 février 1996 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante Légifrance
Décret n° 97-855 du 12 septembre 1997 modifiant le décret no 96-97 du 7 février 1996 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis
Décret n° 96-1133 du 24 décembre 1996 relatif à l'interdiction de l'amiante, pris en application du code du travail et du code de la consommation Légifrance
Décret n° 96-97 du 7 février 1996 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis Légifrance ( modifié par le décret du 3 mai 2002 et du 24 décembre 2002) (abrogé par décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif aux dispositions réglementaires des parties I, II et III du code de la santé) Codifié dans le code de la santé publique : voir table de correspondance.

Arrêtés

Arrêté du 23 décembre 2004 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures de la concentration en poussières d'amiante des immeubles bâtis Légifrance

Arrêté du 6 mars 2003 relatif aux compétences des organismes procédant à l'identification d'amiante dans les matériaux et produits Légifrance

Arrêté du 2 décembre 2002 relatif à l'exercice de l'activité et à la formation des contrôleurs techniques et techniciens de la construction effectuant des missions de repérage et de diagnostic de l'état de conservation des matériaux et produits contenant de l'amiante en application du décret n° 96-97 du 7 février 1996 modifié Légifrance

Arrêté du 22 août 2002 relatif aux consignes générales de sécurité du dossier technique « amiante », au contenu de la fiche récapitulative et aux modalités d'établissement du repérage, pris pour l'application de l'article 10-3 du décret n° 96-97 du 7 février 1996 modifié Légifrance

Arrêté du 2 janvier 2002 relatif au repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante avant démolition en application de l'article 10-4 du décret n° 96-97 du 7 février 1996 modifié Légifrance

Arrêté du 21.12.1998 relatif aux conditions d'agrément des organismes habilités à procéder aux mesures de la concentration en poussières d'amiante des immeubles bâtis.

Arrêté du 15.01.1998 relatif aux modalités d'évaluation de l'état de conservation des faux-plafonds contenant de l'amiante et aux mesures d'empoussièrement dans les immeubles bâtis (J.O. du 24.01.1998).

Arrêté du 07.02.1996 relatif aux modalités d'évaluation de l'état de conservation des flocages et des calorifugeages contenant de l'amiante et aux mesures d'empoussièrement dans les immeubles bâtis (J.O. du 07.02.1996).

Circulaires

Circulaire n° 2003-73 UHC/QC1/24 et DGS/SD7C/613 du 10 décembre 2003 relative à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis Pdf , parue au BO santé.

Les expressions en poids et en concentration de fibres par unité de volume :

L’expression de la quantité d’amiante dans l’air a longtemps été exprimée en France en nanogrammes par mètre cube d’air (ng/m3). La comparaison avec le nombre de particules ne peut être précise car la taille des particules et leur densité varient suivant le type d’amiante. P.Besson et coll. (2) proposent une conversion fondée sur la longueur moyenne des particules supérieures à 5m m et les densités respectives de 3,5 et 2,5 pour l’amosite et le chrysotile.

01 f/l correspond alors à 3,39 ng/m3 pour l’amosite et 0,73 ng/m3 pour le chrysotile. Les conversions utilisent fréquemment une valeur moyenne ne tenant pas compte du type de fibre, la concentration de 25 f/l étant considérée comme équivalent à 50 ng/m3.

L’expression de la quantité d’amiante dans l’air en nombre de fibres par unité de volume est celle qui est actuellement retenue. Du fait de l’évolution de la prise de conscience du risque lié à l’amiante et de l’apparition de textes concernant les expositions extra-professionnelles dans des locaux contenant souvent mille ou dix mille fois moins de fibres que dans un milieu professionnel, l’expression du taux de fibres a été rapportée au litre d’air (f/l) et non au millilitre (f/ml). Il faut remarquer que les textes officiels utilisent un taux par millilitre pour les mesures en milieu professionnel et en litre pour les mesures concernant le risque environnemental (hors des habitations ou dans des locaux contenant de l’amiante dans un but d’isolation thermique ou phonique, de protection contre l’incendie (flocage). Ces habitudes ont des fondements qui ne sont pas seulement historiques, elles sont également liées aux méthodes de mesure utilisées. Elles introduisent cependant un facteur de confusion car un système d'unité est indépendant d'une méthode de mesure. En outre certains auteurs utilisent l'abréviation F/l ou f/ml pour marquer la différence entre les volumes pris pour référence. Il est préférable d'avoir une seule expression de l'abréviation d'une concentration et de faire suivre le résultat d'une indication sur la méthode de mesure utilisée. Pour éviter cette confusion, les textes produits pour ce rapport utiliseront préférentiellement la concentration d’amiante en fibres par litre (abréviation : f/l), en précisant par les abréviations MOP, MOCP, MEB, MET si la mesure est effectuée par la microscopie optique avec polarisation, la microscopie optique avec contraste de phase, la microscopie électronique par balayage, ou la microscopie électronique par transmission. Cette précaution ne sera pas appliquée aux textes réglementaires ou aux citations car le respect de la forme s'impose dans ce contexte.

Plusieurs méthodes de mesure des fibres d’amiante exprimant les résultats en fibres par unité de volume ont été utilisées. Elles ont des coûts différents et produisent des résultats qui ne sont pas directement comparables. Leurs avantages et leurs inconvénients doivent être connus.

- le microscope optique permet d’observer les fibres recueillies par pompage et filtration sur une membrane en particulier par l’examen en lumière polarisée ou mieux en contraste de phase (MOCP). Son inconvénient est de ne pas différencier les fibres d’amiante des autres fibres, minérales ou organiques. Son faible coût et la rapidité d’obtention des résultats permettent de l’utiliser pour une surveillance régulière de l’état d’empoussièrement de locaux professionnels. Si des mesures plus spécifiques ont montré que la proportion de fibres d’amiante est stable dans cet environnement, la MOCP permettra de dépister un pic de pollution. Il faut cependant être conscient des limites d’une telle méthode.

- le microscope électronique à transmission est la méthode de référence, elle est plus chère et plus longue à mettre en oeuvre que la MOCP mais sa résolution lui permet d’observer les fibres d’amiante les plus fines et elle peut être couplée à des méthodes d’analyse physiques-chimiques (cristallographie par diffraction et spectrométrie dispersive en énergie des rayons X) qui préciseront la variété et l’espèce de fibre d’amiante observée. Une norme AFNOR (X 43 050) spécifie la nature des fibres comptées qui doivent avoir un diamètre inférieur à 3 m m et une longueur égale ou supérieure à 5 mm, le rapport longueur sur largeur étant supérieur à 3. Deux modes de collecte pour l’observation sont utilisables, la méthode directe examine directement les filtres après traitement de ces derniers, la méthode indirecte disperse les fibres recueillies sur le filtre dans un liquide et les redépose sur une autre membrane, ce qui autorise la collecte pendant une période plus longue, la dilution dans le liquide intermédiaire permettant de maintenir une densité de fibres sur les préparations observées compatible avec le comptage.

- le microscope électronique à balayage examine la forme et la surface des fibres. D’usage plus facile que le microscope à transmission où les électrons traversent l’échantillon observé, il ne permet pas de reconnaître directement la nature des fibres observées et des méthodes complémentaires sont indispensables pour effectuer la discrimination avec des fibres organiques ou des fibres constituées d’autres minéraux que l’amiante. Il s’agit d’analyse chimique qui n’assure pas une identification spécifique comme le fait la cristallographie couplée au microscope électronique à transmission.

- les appareils de mesure de l’empoussièrement fondés sur l’exploration d’un échantillon par un rayon laser. Ils ont les mêmes limites que la microscopie optique.Ils permettent un contrôle relativement continu et bon marché de l’empoussièrement et sont utiles pour dépister des pics de pollution sur un site utilisant industriellement de l’amiante. Ces appareils ne distinguent pas les différents types de fibres. Ils doivent donc être utilisés en complément des mesures plus spécifiques pour documenter les variations temporelles de l’empoussièrement en fonction du contexte (activité des occupants, taux d’occupation, travaux temporaires etc.).